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Version de travail : les modalités de transfert doivent être confirmées avant l’ouverture au public.

Vos demandes de devis

Le responsable du traitement est SOLENIUM, SARL, 9 rue du Clos Renault, 45370 Cléry-Saint-André (SIRET 943 930 339 00016). SOLENIUM utilise votre nom, votre e-mail, la localisation du terrain et votre description pour étudier votre demande et préparer un devis. Le nom de l’entreprise, le téléphone et la surface sont facultatifs. Les données obligatoires sont identifiées par un astérisque. Sans elles, le formulaire ne peut pas être envoyé.

La base juridique est l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande. Les informations ne sont pas utilisées par ce site pour vous inscrire à une newsletter.

Cartes des zones OLD

Les aperçus sont hébergés sur ce site. Lorsque vous ouvrez une carte interactive, votre navigateur contacte la Géoplateforme IGN pour charger le fond cartographique et les zones OLD. Le service reçoit les informations techniques nécessaires, notamment votre adresse IP. Les liens vers les sites officiels ouvrent des services appliquant leurs propres règles de confidentialité.

Destinataires et services utilisés

La demande est transmise à Solenium à l’adresse sunor.energie@gmail.com par FormSubmit, puis reçue dans la messagerie Gmail. Ces prestataires interviennent dans la transmission ou l’hébergement des échanges. Le formulaire ne crée pas de fichier client dans une base de données du site.

Au moment de l’envoi, vous quittez le site pour la vérification antispam de FormSubmit, qui peut utiliser Google reCAPTCHA. Consultez les informations de FormSubmit et de Google. Les lieux de traitement et garanties applicables aux éventuels transferts hors de l’Espace économique européen restent à vérifier auprès des prestataires avant l’ouverture publique.

Conservation

Les demandes de devis sans suite et les coordonnées associées sont conservées dans la messagerie de Solenium pendant une durée maximale de 12 mois à compter du dernier contact émanant du demandeur, puis supprimées. Les relances envoyées par Solenium ne prolongent pas ce délai. Cette suppression est effectuée par Solenium dans sa messagerie et dans les éventuelles copies de travail ; elle n’est pas automatisée par le site. Si la demande aboutit à un contrat, les données nécessaires sont conservées pendant la relation contractuelle, puis seules les pièces nécessaires au respect des obligations légales ou à la défense des droits de Solenium sont archivées, avec un accès limité, pendant les durées applicables.

Vos droits

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement ou la limitation du traitement, ainsi que leur portabilité lorsque les conditions sont réunies. Écrivez à sunor.energie@gmail.com. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

Cookies

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